Les décisions municipales

 

>> Décision 32-24 portant modification du montant initial des honoraires de la maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment dojo et salles de danse, publiée en date du 30 septembre 2024

 

>> Décision 30-24 portant signature d'une convention de fourniture de repas à la commune de Rontalon durant l'année scolaire 2024-2025, publiée en date du 11 septembre 2024

 

>> Décision 29-24 portant signature d'une convention d'interventions pour des ateliers périscolaires, publiée en date du 6 septembre 2024

 

>> Décision 28-24 portant signature d'une convention d'honoraires pour une asistance en droit de l'urbanisme dans le cadre d'un dossier de permis de construire, publiée en date du 29 août 2024

 

>> Décision 27-24 portant renouvellement de signature d'une convention d'assistance juridique avec le Cabinet MLD Avocats, publiée en date du 28 août 2024

 

>> Décision 26-24 portant signature de conventions de mises à disposition de locaux communaux à des associations mornantaises, publiée en date du 1er août 2024

 

>> Décision 25-24 portant signature d'une convention de mise à disposition de locaux communaux pour l'IMPRO les Primevères et l'ESAT Louis Jaffrin, publiée en date du 1er août 2024

 

>> Décision 24-24 portant contrat de cession de droit d'exploitation avec la compagnie "Poudre d'Esperluette" pour le spectacle de la médiathèque du 221 décembre 2024, publiée en date du 25 juillet 2024

 

>> Décision 23-24 portant attribution d'un mandat spécial à Patrick Berret dans le cadre d'un déplacement à l'assemblée générale de la SEMCODA, publiée en date du 22 juillet 2024

 

>> Décision 22-24 portant attribution du marché d'achat d'un chargeur téléscopique d'occasion et accessoires, publiée en date du 5 juillet 2024

 

>> Décision 21-24 portant signature d'une convention de service de repas à une association - DOJO, publiée en date du 5 juillet 2024

 

>> Décision 20-24 portant signature d'une convention de service de repas à une association - FCSO, publiée en date du 5 juillet 2024

 

>> Décision 18-24 portant signature d'une convention avec le SITOM pour la fourniture et la pose de 3 silos d'ordures ménagères et de tri des déchets, publiée en date du 2 juillet 2024

 

>> Décision 19-24 portant signature d'une convention dans le cadre d'un partenariat d'accompagnement des Mornantais et l'offre de produits photovoltaiques, publiée en date du 1er juillet 2024

 

>> Décision 17-24 portant modification d'un tarif de droit de voirie pour les camions ambulants, publiée en date du 12 juin 2024

 

>> Décision 14-24 portant signature d'un contrat de maintenance pour le logiciel de gestion des salles 3D Ouest, publiée en date du 12 juin 2024