Temps de lecture 92 min

Les séances du conseil municipal

 Les séances du Conseil Municipal 

 

Le prochain conseil municipal aura lieu : 

  • le lundi 1er juillet 2024 à 20h en mairie de Mornant, salle du conseil municipal 
     
Année 2024

 

Téléchargez le rapport d'orientations budgétaires 2024

Conseil municipal du 3 juin 2024

>> Téléchargez l'ordre du jour

>> Télécharger la liste des délibérations

 

Décision 08-24 en date du 20/02/2024 Portant signature d'un contrat de cession de prestation avec "Les 7 Fromentins" pour l'animation de la soirée Festiv'été du 27 août 2024 

Décision 09-24 en date du 25/03/2024 Portant sans suite pour motif d'intérêt général le marché de denrées alimentaires

Décision 10-24 en date du 09/04/2024 Portant convention de service de repas à une association - FCSO

Décision 11-24 en date du 17/04/2024 Portant sur la fixation d'un tarif de droit de voirie - Base de vie pour chantier

Décision 12-24 en date du 25/04/2024 Portant signature de convention de mise à disposition de l'ancienne gendarmerie pour le SDMIS

Décision 13-24 en date du 30/04/2024 Portant signature de convention de mise à disposition de locaux communaux pour les activités de la SPL EPM

Décision 15-24 en date du 22/05/2024 Portant attribution de marché de procédure adaptée de fourniture de gaz naturel à Totalenergies

Décision 16-24 en date du 22/05/2024 Portant attribution du marché de procédure adaptée de Travaux de retrait d'enrobé amianté à FEDD SAS

 

Délibération 43/24 Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter les finances locales à l’initiative de l’Association des petites villes de France

Délibération 44/24 Amendes de police – Demande de subvention au Département du Rhône

Délibération 45/24 Demande de subvention à l’Agence Nationale des Sports pour la construction d’un dojo / salles de danse

Délibération 46/24 Demande de subvention à l’Agence Nationale des Sports pour la construction d’un équipement pump track - skate park

Délibération 47/24 Demande de subvention au Département du Rhône pour la construction d’un pump track - skate park

Délibération 48/24 Demande de subvention au Département du Rhône pour l’aide à l’achat de matériel sportif

Délibération 49/24 Don de matériel Informatique – Lycée Pablo PICASSO

Délibération 50/24Désignation du correspondant incendie et secours

Délibération 51/24 Demande de subvention à la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Acquisition et implantation de nouvelles caméras de vidéoprotection

Délibération 52/24 Subvention à la coopérative scolaire des écoles maternelle et élémentaire du Petit Prince

Délibération 53/24 Modification des tarifs périscolaires municipaux 2024 /2025

Délibération 54/24 Attribution de subventions de fonctionnement aux associations mornantaises

Délibération 55/24 Attribution de subventions spécifiques aux associations mornantaises

Délibération 56/24 Révision anticipée de l’aménagement de la forêt communale de Mornant

Délibération 57/24 Acquisition d’une parcelle, chemin de Germany

Délibération 58/24 Attribution d’une aide aux travaux d’adaptation dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) 

Délibération 59/24 Modification du règlement intérieur du marché hebdomadaire du vendredi

 

Conseil municipal du 8 avril 2024

>> Téléchargez l'ordre du jour

>> Procès-verbal Conseil Municipal du 8 avril 2024

 

Décision 06/24 en date du 05 février 2024 portant attribution du marché de fournitures de produits et matériel d’entretien à la société COMODIS

Décision 07/24 en date du 06 février 2024 portant signature d'un contrat de prestation pour la gestion des biodéchets en vrac ou emballés du restaurant scolaire municipal avec la société ECOVALIM

 

Délibération n°18/24 Approbation du compte de gestion 2023

Délibération n°19/24 Vote du compte administratif 2023

ANNEXE 1 Rapport Compte Administratif 2023

ANNEXE 2 CA2023 M14 Mornant

Délibération n°20/24 Affectation du résultat de fonctionnement 2023

Délibération n°21/24 Vote des taux des taxes locales

Délibération n°22/24 Vote du budget primitif 2024

ANNEXE BP24 M57 Mornant

Délibération n°23/24 Vote des autorisations de programme et des crédits de paiement 2024

Délibération n°24/24 Mise en place de la fongibilité des crédits en fonctionnement et en investissement, tel que possible en M57

Délibération n°25/24 Neutralisation budgétaire de l’amortissement des subventions d’équipement versées en 2023

Délibération n°26/24 Modification du tableau des effectifs

Délibération n°27/24 Mise en place des tickets restaurant

ANNEXE Règlement Tickets Restaurant.

Délibération n°28/24 Régime indemnitaire de la police municipale

Délibération n°29/24 Contrat groupé Assurance contre les risques statutaires au 1er janvier 2025 –Mandat au Centre De Gestion du Rhône

Délibération n°30/24 Approbation de la convention communale de coordination de la Police Municipale de Mornant et de la Gendarmerie Nationale 

ANNEXE Convention coordination entre la Police Municipale de Mornant et la Gendarmerie Nationale

Délibération n°31/24 Transfert de la compétence « gestion des espaces jeunes » 

ANNEXE CLECT de transfert EJ 09 novembre 2023

Délibération n°32/24 Signature de la convention d’objectifs et de financement avec la CAF 

ANNEXE CAF MORNANT COPAMO 

Délibération n°33/24 Demande de subvention à la COPAMO pour Festiv’été édition 2024

Délibération n°34/24 Attribution de subventions spécifiques aux associations mornantaises

Délibération n°35/24 Attribution de subventions spécifiques aux associations mornantaises

Délibération n°36/24 Numérotage et dénomination des voies de la Commune

ANNEXE référents de la commune

Délibération n°37/24 Adhésion à la convention du groupement de commandes avec la COPAMO pour les travaux de l’avenue de Verdun – Phase 2 

ANNEXE Convention fonds de concours Verdun 2

Délibération n°38/24 Approbation de la convention du Fonds de concours avec la COPAMO pour les travaux de l’avenue de Verdun – Phase 2 

ANNEXE Adhésion Convention fonds de concours travaux Avenue de Verdun Phase 2

Délibération n°39/24 Approbation de l’acquisition par l’EPORA des parcelles BH 155 et BH 325, rue Boiron, appartenant à l’indivision FAURE 

ANNEXE FAISABILITE-COPIL

Délibération n°40/24 Désaffection de locaux, parcelle BK 222 en vue de leur cession au profit de LINEA CONSTRUCTION

Délibération n°41/24 Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façades SCI JULES ET INES, 9 rue de Lyon, parcelle BK 0252

Délibération n°42/24 Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façades SCI SAINT PIERRE, 13 place de la Liberté, parcelle BI 0013

 

Conseil municipal du 12 février 2024

>> Téléchargez l'ordre du jour

>> Procès-verbal Conseil Municipal du 12 février 2024

 

Décision 34/23 en date du 13 décembre 2023 portant signature d’une convention de partenariat avec l’association des officiers de réserve et réservistes de Lyon et du Rhône 

Décision 35/23 en date du 22 décembre 2023 portant attribution du marché de travaux relatif à la réhabilitation du restaurant scolaire – Lot 9 « Menuiserie intérieure » à l’entreprise LOFOTHEN SAS 

Décision 36/23 en date du 22 décembre 2023 portant attribution du marché de travaux relatif à la réhabilitation du restaurant scolaire – Lot 11 « Electricité et courants faibles » à l’entreprise ECOL SARL 

Décision 37/23 en date du 27 décembre 2023 portant renouvellement de signature d’une convention d’assistance juridique avec le Cabinet MLD Avocats domicilié 1, Place Francisque Regaud à LYON (69) pour une assistance juridique sur l’ensemble des dossiers nécessitant une expertise et un accompagnement en droit public pour la sécurisation juridique de ses actes 

Décision 01/24 en date du 05 janvier 2024 portant signature d’une convention de mise à disposition de locaux à la Commune de Mornant par la Maison de Retraite de Mornant dans le cadre des travaux du Restaurants d’Enfants Municipal de Mornant pour l’accueil de près de 100 enfants durant le repas de la pause méridienne à titre gratuit pour une durée initiale dix-huit mois

Décision 02/24 en date du 10 janvier 2024 portant signature d’un contrat de prestations de services pour l’enlèvement et la mise en fourrière de véhicules avec le Garage de la Colline domicilié 13 Route de la Vallée du Garon à THURINS (69) pour un forfait facturé à la Ville de 121.27€ TTC

Décision 03/24 en date du 12 janvier 2024 portant contrat avec la SMACL pour l’assurance Dommages ouvrage concernant l’extension et la réhabilitation du restaurant scolaire effectif 10 ans à partir de la réception des travaux

Décision 04/24 en date du 15 janvier 2024 portant attribution de l’appel d’offre relatif aux assurances – Lot 1 « Dommages aux biens et risques annexes » à la Société ABEILLE assurances domiciliée TSA 92712 à NANTERRE Cedex 9 (92)

Décision 05/24 en date du 23 janvier portant signature d’une convention de prestations de services pour l’organisation de contrats groupés d’énergies avec le prestataire WIKIPOWER domicilié 10 Avenue Maréchal Foch à DIJON (21) pour une durée initiale d’un an renouvelable trois fois, dont les services ne sont pas facturés à la Commune de Mornant

 

Délibération 01-24 Création de l’Office du Pouvoir d’Achat

Délibération 02-24 Demande de subvention Fonds Vert - Ingénierie 2024

Délibération 03-24 Avance subvention - CCAS Mornant 2024

Délibération 04-24 Rapport d’Orientation Budgétaire 2024

Annexe ROB 2024

Délibération 05-24 Demande de financement DETR / Projet Dojo & Salles de danse

Délibération 06-24 Demande de financement Région Auvergne Rhône Alpes pour la construction d’un dojo & salles de danse

Délibération 07-24 Garantie d’emprunt – OPAC

Annexe Contrat d’emprunt

Délibération 08-24 Demande de financement FIPD – Équipement Police municipale

Délibération 09-24 Modification du tableau des effectifs

Délibération 10-24 Création postes emplois saisonniers

Délibération 11-24 Création d’un poste service civique

Délibération 12-24 Renouvellement de la Convention avec la COPAMO pour un service d’information et d’accueil et la gestion partagée de la demande de logement social

Annexe Convention avec la COPAMO

Délibération 13-24 Renouvellement de l’adhésion au groupement de commande proposé par la COPAMO pour la mise en œuvre des travaux de signalisation horizontale et verticale et prestations annexes

Annexe Convention de groupement de commande signalisation

Délibération 14-24 Signature d’une convention avec le Département du Rhône pour l’amélioration du réseau routier RD 34

Annexe Convention avec le Département du Rhône RD34

Délibération 15-24 Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façades Monsieur PONS Olivier

Délibération 16-24 Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façades Mme GARBIT Florence

Délibération 17-24 Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façades Monsieur BRALY Hervé

 

Année 2023

 

Téléchargez le rapport d'orientations budgétaires 2023

Télécharger le Budget Primitif de l’exercice 2023

Télécharger le Compte Administratif 2022

 

Conseil municipal du 18 décembre 2023

>> Téléchargez l'ordre du jour

>> Procès-verbal Conseil Municipal du 18 décembre 2023

 

Délibération 106-23 Approbation de la signature de l’avenant ‘Actes de commande publique’ à la convention de mise en œuvre de la télétransmission des actes avec la Préfecture du Rhône

106-23 ANNEXE Convention de dématérialisation signée

106-23 ANNEXE Avenant actes de commande publique

Délibération 107-23 Création d’un cinquième bureau de vote

107-23 ANNEXE Création 5e bureau de vote

Délibération 108-23 Cimetière – reprise de concessions temporaires

Délibération 109-23 Modification et création des Autorisations de Programmes crédits de paiement (AP/CP)

Délibération 110-23 Décision modificative n° 3 – BP 2023

110-23 ANNEXE ARRETES ET SIGNATURES

110-23 ANNEXE Budget M14 Commune de plus de 3500 habitants DM3

110-23 ANNEXE DM3 Simplifiée

Délibération 111-23 Autorisation des dépenses d'investissement avant vote du budget 2024

Délibération 112-23 Adhésion au groupement de commande de fourniture gaz – UGAP

112-23 ANNEXE Adhésion groupement de commandes au gaz UGAP

Délibération 113-23 Fin des compétences cessation d’activités et dissolution du Syndicat Rhodanien de Développement du CABLE (SRDC)

113-23 ANNEXE accord de dissolution du SRDC

Délibération 114-23 Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône Alpes à l’acquisition de nouveaux équipements pour la Police Municipale

Délibération 115-23 Adoption de la prime exceptionnelle du pouvoir d’achat

Délibération 116-23 Approbation de la convention entre la COPAMO et la commune de Mornant pour des prestations de service Promotion du territoire

116-23 ANNEXE Convention de prestation de services COPAMO Mornant Promotion du territoire

Délibération 117-23 Approbation de la convention entre la COPAMO et la commune de Mornant pour le service commun de gestion des Espaces verts

117-23 ANNEXE Convention 2024 2026 entre COPAMO et Mornant pour la gestion d'espaces verts 

Délibération 118-23 Recrutement d’agents vacataires pour l’année 2024

Délibération 119-23 Convention de mise à disposition des équipements de visionnage de vidéoprotection à la commune de Saint-Laurent-d’Agny

119-23 ANNEXE Convention de mise à disposition Vidéoprotection

Délibération 120-23 Renouvellement de la convention de fourrière avec la SPA de Lyon et du Sud-Est pour les années 2024-2025

120-23 ANNEXE Convention de fourrière animale 2024-2025

Délibération 121-23 Solde financement Association familiale de St Thomas D’Aquin 2023 – Prévisionnel 2024

Délibération 122-23 Désherbage des livres à la médiathèque

Délibération 123-23 Renouvellement de la convention de mise à disposition du centre culturel Jean CARMET par la COPAMO

123-23 ANNEXE Convention Renouvellement Mise à dispo Centre culturel COPAMO 2024-2025 pdf

Délibération 124-23 Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façade copropriété 4 rue Villeneuve

Délibération 125-23 Attribution d’une aide aux travaux de rénovation d’une devanture commerciale dans le cadre de l’opération façade communale à Madame GARCIA Carole gérante de l’entreprise ÉVASION FLORALE

Délibération 126-23 Plan façades et devantures 2024-2026

126-23 ANNEXE formulaire demande de subvention façade 2024-2026

126-23 ANNEXE 1 Règlement Plan Façades 2024 2026

126-23 ANNEXE 2 Plan zone 1 Plan façades 2024-2026

Délibération 127-23 Signature d’une convention partenariale entre la commune de Mornant et la Fondation du patrimoine

127-23 ANNEXE Convention de partenariat MORNANT FDP

Délibération 128-23 Autorisation d’utiliser la procédure de déclaration de parcelle en état d’abandon manifeste : propriété cadastrée BI 12110 rue Joseph Venet à Mornant

Délibération 129-23 Délégation à EPORA de la suite de la procédure d’état d’abandon manifeste de la parcelle BI 121, 10 rue Joseph VENET

Délibération 130-23 Rétrocession d’une bande de terrain parcelle BK 221 au profit de la commune, dans le cadre du futur élargissement de l’avenue de Verdun

130-23 ANNEXE 1 Rétrocession LINEA Construction

130-23 ANNEXE 2 Rétrocession LINEA Construction PC4 PLAN MASSE paysage 200

130-23 ANNEXE 3 - Rétrocession LINEA Construction

130-23 ANNEXE 57-23 Appel à Manifestation d’intérêt La Poste, choix du lauréat

130-23 ANNEXE 58-23 Cession des parcelles BK 221 et BK 222, angle avenue du Souvenir et avenue de Verdun

Délibération 131-23 Scission du lot 52 et cession du lot 51, copropriété Les Verchères

131-23 ANNEXE 23223_Division-Plan+DA

131-23 ANNEXE 23223_EDDmodif-aprèsDA

131-23 ANNEXE DA1410002049J

Délibération 132-23 Identification des zones d’accélération des énergies renouvelables

132-23 ANNEXE carte zone accélération énergies renouvelables

Délibération 133-23 Ouvertures exceptionnelles des commerces 2024

Délibération 134-23 Modification des tarifs & redevances d’occupation du domaine public

Délibération 135-23 Approbation de la demande d’autorisation au titre de la loi sur l’eau déposée par le SMAGGA relative au plan de gestion pluriannuel d’entretien et restauration de la ripisylve, et des atterrissements sur le bassin versant du Garon

135-23 ANNEXE SMAGGA

 

Conseil municipal du 27 novembre 2023

>> Procès-verbal Conseil Municipal du 27 novembre 2023

>> Téléchargez l'ordre du jour

 

Décision 15/23 portant attribution du marché de travaux relatif à la rénovation du restaurant municipal – Lot 1 Terrassement

Décision 16/23 portant attribution du marché de travaux relatif à la rénovation du restaurant municipal – Lot 2 Démolition gros œuvre

Décision 17/23 portant attribution du marché de travaux relatif à la rénovation du restaurant municipal – Lot 3 Couverture isolation

Décision 18/23 portant attribution de l’appel d’offres Assurances – lot 2 Responsabilité et risques annexes

Décision 19/23 portant attribution de l’appel d’offres Assurances – lot 3 Flotte automobile et risques annexes

Décision 20/23 portant attribution de l’appel d’offres Assurances – lot 4 Protection juridique des personnes physiques

Décision 21/23 portant attribution de l’appel d’offres relatif à la maîtrise d’œuvre du dojo-salles de danse

Décision 22/23 portant attribution d’un mandat spécial pour un déplacement pour le Congrès des Maires

Décision 23/23 portant attribution du marché de fournitures courantes de marché de gaz

Décision 24/23 portant attribution du marché de travaux pour la réhabilitation de la restauration scolaire – lot n°4 Étanchéité

Décision 25/23 portant attribution du marché de travaux pour la réhabilitation de la restauration scolaire – lot n°5 Façade ITE

Décision 26/23 portant attribution du marché de travaux pour la réhabilitation de la restauration scolaire – lot n°6 Menuiserie extérieure

Décision 27/23 portant attribution du marché de travaux pour la réhabilitation de la restauration scolaire – lot n°7 Métallerie serrurerie

Décision 28/23 portant attribution du marché de travaux pour la réhabilitation de la restauration scolaire – n°8 Plâtrerie peinture sols

Décision 29/23 portant attribution du marché de travaux pour la réhabilitation de la restauration scolaire – lot n°10 Monte-charges EPMR

Décision 30/23 portant attribution du marché de travaux pour la réhabilitation de la restauration scolaire – lot n°12 Chauffage ventilation plomberie

Décision 31/23 portant attribution du marché de travaux pour la réhabilitation de la restauration scolaire – lot n°13 Équipements de cuisine

Décision 32/23 portant attribution du marché de travaux pour la réhabilitation de la restauration scolaire – lot n°14 Cloisonnement isotherme

Décision 33/23 portant attribution du marché de travaux pour la réhabilitation de la restauration scolaire – lot n°15 Sols résine époxy

 

86-23 Présentation du rapport de suivi des recommandations de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne Rhône Alpes

86-23 ANNEXE 1 Tableau de Suivi Observations Rapport CRC

86-23 ANNEXE 2 Délibération 78-22 Adoption du guide des acquisitions et cessions de la commune de Mornant

86-23 ANNEXE 2bis Guide des acquisitions et cessions de la commune de Mornant

86-23 ANNEXE 3 Délibération 77-22 Adoption d'un guide interne de commande publique

86-23 ANNEXE 3bis Guide interne de la commande publique

86-23 ANNEXE 4 Tableau Procédure interne Seuils marchés publics 2022

86-23 ANNEXE 4bis Procédure finances

86-23 ANNEXE 5 Délibération 74-22 Délégation du Conseil municipal au Maire

86-23 ANNEXE 5bis Décision portant attribution d'un mandat spécial - congrès national des maires

86-23 ANNEXE 6 Suppression Journée du Maire

86-23 ANNEXE 7 Fiche d'entretien annuel 2022

86-23 ANNEXE 7bis Notice préalable à l'entretien d'évaluation annuelle

86-23 ANNEXE 8 Guide interne de la commande publique

86-23 ANNEXE 8bis Tableau Procédure interne Seuils marchés publics 2022 pdf

86-23 ANNEXE 9 Rapport de suivi Mornant Novembre 2023

87-23 Décision modificative n°2 – BP 2023

87-23 ANNEXE budget

87-23 ARRETE ET SIGNATURES

88-23 Modalités d’apurement Compte 1069

89-23 Régularisation comptable de plus-values

90-23 Défiscalisation des participations hors GEMAPI au 1er janvier 2024 auprès du SMAGGA

91-23 Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

91-23 ANNEXE Approbation du rapport de la CLECT sur le transfert de la GEMAPI

92-23 Modification du tableau des effectifs

92-23 ANNEXE Tableau des effectifs

93-23 Régime indemnitaire de la Police Municipale

94-23 Adhésion à la Convention cadre du CDG 69 pour la mise en place de prestations sociales

94-23 ANNEXE Convention CDG69 - Tickets Restaurant

95-23 Convention de soutien aux politiques de réserve opérationnelle

95-23 ANNEXE Convention de soutien aux politiques de réserve opérationnelle

96-23 Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône Alpes pour l’acquisition de boutons d’alerte pour les commerçants

97-23 Convention avec la SPA pour la campagne de stérilisation des chats errants

97-23 ANNEXE Convention SPA stérilisation

98-23 Signature de la convention ‘Aidants scolaires H+’

98-23 ANNEXE 1 Convention_mise_disposition_aidants_scolaires_version_experimentation

98-23 ANNEXE 2 RGPD Convention_mise_disposition_aidants_scolaires

98-23 ANNEXE 3 Charte parents

99-23 Demande de remboursement à Orlienas pour la visite du Senat par les enfants des deux Conseils Municipaux Enfants

100-23 Remboursement frais de deplacement aux familles des enfants concert contre le harcelement scolaire

101-23 Adhésion au ‘Plan Patrimoine 2020-2026’

101-23 ANNEXE ''Plan Patrimoine''

102-23 Mise à disposition de moyens numériques aux associations

103-23 Convention relative à la gestion en flux des réservations de logements sociaux

103-23 ANNEXE 1 OPAC Convention tripartite gestion en flux des logements sociaux

103-23 ANNEXE 2 Semcoda Convention tripartite gestion en flux des logements sociaux

103-23 ANNEXE 3F - Convention tripartite gestion en flux des logements sociaux

104-23 Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façades à Monsieur DECHERF Jean-Paul

105-23 Attribution d’une aide aux travaux d’adaptation OPAH-RU à Madame JAMES Emilie

 

Conseil municipal du 9 octobre 2023

>> Procès-verbal Conseil Municipal du 9 octobre 2023

>> Téléchargez l'ordre du jour

Décision 10/23 portant convention d'assistance juridique sur l’ensemble des dossiers nécessitant une expertise et un accompagnement en droit public pour la sécurisation juridique de ses actes avec le cabinet MLD avocats 
Décision 11/23  portant signature d’un contrat de mise à disposition de ruches sur site avec la société Abeilles & Environnement
Décision 12/23 portant attribution du marché de travaux relatif à la rénovation de l’étanchéité du toit de l’école élémentaire Le Petit Prince – lot 1 étanchéité-désenfumage à l’entreprise SIC ETANCHEITE
Décision 13/23 portant attribution du marché de prestation de service d’entretien des locaux et infrastructures communaux à l’entreprise SAA ADN ALPES DAUPHINE NETTOYAG
Décision 14/23  portant attribution du marché de fourniture – acquisition d’une tractopelle neuve avec reprise de l’ancien matériel à l’entreprise LYONMAT

 

Délibération 68-23 Vote du montant des indemnités de fonction dans le respect de l’enveloppe indemnitaire globale

Délibération 69-23 Adoption du Règlement budgétaire et financier

69-23 ANNEXE Règlement financier et budgétaire 

Délibération 70-23 BP 2023 - Décision modificative n°1

70-23 DM1 BP23 MORNANT

70-23 ANNEXE DM simplifiée

70-23 ARRETE ET SIGNATURES

Délibération 71-23 Fixation des durées d’amortissement des biens applicables au 01/01/2024 – Plan comptable M57

Délibération 72-23 Demande subvention dispositifs de sécurisation des abords des écoles région AURA 2023

Délibération 73-23 Implantation d’un dispositif de vidéoprotection au Parc d’Activités des Platières

Délibération 74-23 Modification du tableau des effectifs

Délibération 75-23 Mise à jour des règles d’organisation du travail 

75-23 ANNEXE Règles internes de l'organisation du travail

Délibération 76-23 Création de postes d’apprentis dans les services municipaux

Délibération 77-23 Participation employeur à la complémentaire santé des agents

Délibération 78-23 Attributions de subventions spécifiques aux associations

Délibération 79-23 Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la rénovation de l’église Saint-Pierre

Délibération 80-23 Modification des tarifs de la médiathèque et mise en place de la gratuité

Délibération 81-23 Demande de subvention à la CAF du Rhône – Travaux de réhabilitation du restaurant scolaire

Délibération 82-23 Convention dispositif aidant scolaire H+ 

82-23 ANNEXE convention de mise à disposition aidants scolaires

82-23 ANNEXE charte d'accompagnement

Délibération 83-23 Dénomination du chemin modes doux reliant La Pavière au Bourg

Délibération 84-23 Acquisition d’un terrain au lieudit le Logis Neuf pour la création d’une aire de stationnement et de silos enterrés 

84-23 ANNEXE Projet de division GUINAND - Logis Neuf - Mornant

Délibération 85-23 Convention de servitudes ENEDIS : autorisation du Maire à signer l’acte notarié personnellement ou par procuration 

85-23 ANNEXE 1 Convention de servitude ENEDIS

85-23 ANNEXE 2 Plan de situation des parcelles concernées par la convention de servitude ENEDIS

 

 

Conseil municipal du 3 juillet 2023

>> Procès-verbal Conseil Municipal du 3 juillet 2023

>> Téléchargez l'ordre du jour

Décision 05/23 portant signature d’une convention temporaire de mise à disposition des locaux de l’ex - trésorerie situés au Clos Fournereau à la commune de Mornant par la COPAMO pour la manifestation « EXPLOSIV festival »

Décision 06/23 portant signature d'une convention de travaux en rivières sur les parcelles communales C525, C 351 situées à Colombier (42) avec le Syndicat des 3 Rivières

Décision 07/23 portant signature de mise à disposition de l'exercice du droit de pêche avec l'association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique La Gaule Bourguisane sur les parcelles communales C525, C 351 situées à Colombier (42)

Décision 08/23 portant signature d'une convention de mise à disposition de jardins familiaux à l'association "les jardins du Mornantet"

Décision 09/23 portant signature de l’avenant 1 de la convention de mise à disposition d'agents de la COPAMO dans le cadre de la plateforme ingénierie auprès de la commune de Mornant en date du 20 avril 2021

 

Délibération 43/23 Délibération du Conseil Municipal pour une transparence sur la pollution aux PFAS

Délibération 44/23 Désignation du référent déontologue de l’élu local du cdg69

44-23 ANNEXE Convention CDG69

Délibération 45/23 Passage à la nomenclature M57

Délibération 46/23 Garantie d’emprunt VILOGIA

Délibération 47/23 Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône Alpes pour la réalisation de terrains connectés de padel

Délibération 48/23 Demande de subvention à la COPAMO pour la végétalisation de la cour d’école élémentaire Le Petit Prince

Délibération 49/23 Demande de subvention à la COPAMO pour la réalisation d’un cheminement de modes doux

Délibération 50/23 Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône Alpes pour l’acquisition de caméras de vidéoprotection

Délibération 51/23 Modification des tableaux d’effectifs

Délibération 52/23 Création d’un service de police municipale

Délibération 53/23 Création des emplois non permanents au service périscolaire

Délibération 54/23 Renouvellement de la convention avec le Pôle cyclisme pour activité vélos dans les écoles 

54-23 ANNEXE Convention Pôle Cyclisme-Commune 2023-2024

Délibération 55/23 Attribution de subvention spécifiques aux associations

Délibération 56/23 Demande de subvention à la Direction Régionale des affaires culturelles pour la rénovation de l’aqueduc romain du Gier

Délibération 57/23 Appel à Manifestation d’Intérêt La Poste, désignation du lauréat

Délibération 58/23 Cession parcelles BK 221 et BK 222, angle avenue du Souvenir et avenue de Verdun (ilot la Poste)

Délibération 59/23 Approbation des règlements d’aides à l’amélioration de l’Habitat privé 

59-23 ANNEXE 1 - perte de mobilité logements

59-23 ANNEXE 2 - rénovation énergétique

59-23 ANNEXE 3 - logements conventionnés

Délibération 60/23 Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façade à M. BAILLY Pierre

Délibération 61/23 Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de menuiseries à Madame OLTRA Anne Laurence

Délibération 62/23 Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façade à Monsieur PIRAS Hervé

Délibération 63/23 Attribution d’une aide aux travaux d’adaptation OPAH-RU à Monsieur BLANC Jean

Délibération 64/23 Convention opérationnelle EPORA pour l’opération 10 rue Joseph Venet, propriété ARBAOUI 

64-23 ANNEXE Convention Opérationnelle  EPORA

Délibération 65/23 Aide à l’acquisition de récupérateurs d’eau

Délibération 66/23 Contribution financière pour une extension du réseau public d’extension du réseau public de distribution d’électricité

Délibération 67/23 Approbation du Règlement d’Occupation du Domaine Public et des tarifs concernés 

67-23 ANNEXE Règlement occupation du domaine public

 

Conseil municipal du 22 mai 2023

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Procès-verbal Conseil Municipal du 22 mai 2023

Décision 03/23 portant attribution du marché de travaux relatif à l’aménagement intérieur de la médiathèque municipale – lot 1 « menuiseries et agencement sur mesure »

Décision 04/23 portant attribution du marché de travaux relatif à l’aménagement intérieur de la médiathèque municipale – lot 2 « mobilier »

 

Délibération 26/23 Demande à la précédente Directrice Générale des Services le remboursement du trop-perçu pour les années 2020 et 2021

Délibération 27/23 Demande de subvention au département du Rhône dans le cadre de l’appel à projets 2023

Délibération 28/23 Demande de subvention au département du Rhône dans la cadre des amendes de police

Délibération 29/23 Jobs d’été 2023

Délibération 30/23 Nomination d’un délégué à la protection des données

30-23 ANNEXE Lettre de mission à Franck LEROY

Délibération 31/23 Convention avec la gendarmerie nationale pour la mise à disposition de l’ex-gendarmerie pour des exercices d’entraînement

31-23 ANNEXE Convention de mise à disposition de l'ancienne gendarmerie PSIG 

Délibération 32/23 Création de tarifs pour actes d’incivilités

32-23 ANNEXE Arrêté portant reglementation des incivilités

Délibération 33/23 Approbation de l’avant-projet définitif du projet de réhabilitation du restaurant municipal d’enfants

33-23 ANNEXE Rapport APD Restaurant scolaire

Délibération 34/23 Tarification des accueils périscolaires et restauration

Délibération 35/23 Subventions OCCE aux écoles publiques

Délibération 36/23 Demande de subvention de l’association ACOLEA

36-23 ANNEXE subvention ACOLEA

Délibération 37/23 Attribution de subvention spécifiques aux associations

Délibération 38/23 Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes pour Festiv’été 2023

Délibération 39/23 Demande de subvention Département du Rhône - Appel à projet numérique ou culturel

Délibération 40/23 Demande de subvention pour rénovation de façade de Monsieur TEZIER

40-23 ANNEXE Demande subvention M. TEZIER Devis Facade 15 rue Boiron

Délibération 41/23 Convention avec le Syndicat de l’Ouest Lyonnais sur l’instruction des documents d’urbanisme

41-23 ANNEXE Convention SOL Commune 

Délibération 42/23 Modification du tableau de classement des voies communales

42-23 ANNEXE Tableau de classement des voies communales à caractère de chemins, de rues, de places publiques

 

Conseil municipal du 13 mars 2023

>>Téléchargez l'ordre du jour

Décision 02/23 du 28 février 2023 portant attribution d’un contrat relatif à l’assistance à maitrise d’ouvrage pour la passation des marchés à bons de commande de fournitures de denrées alimentaires 

 

Délibération 05/23 Modification des membres élus au conseil d’administration du CCAS

Délibération 06/23 Modification de la composition des commissions municipales

Délibération 07/23 Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du collège Pierre de Ronsard

Délibération 08/23 Modification des membres de la Commission Communale des Impôts Directs

Délibération 09/23 Fixation du taux horaire des travaux en régie

Délibération 10/23 Approbation du compte de gestion 2022

10-23 ANNEXE maquette signée compte de gestion

Délibération 11/23 Vote du compte administratif 2022

11-23 CA ANNEXE signatures émargement

11-23 ANNEXE note de présentation CA 2022

11-23 ANNEXE maquette CA commune plus de 3500 habitants

Délibération 12/23 Affectation du résultat de fonctionnement 2022

Délibération 13/23 Vote des taux des taxes locales

Délibération 14/23 Budget Primitif 2023

14-23 BP ANNEXE signatures émargement

14-23 ANNEXE maquette Budget Primitif de l’exercice 2023

Délibération 15/23 Vote des autorisations de programme et des crédits de paiement APCP 2023

Délibération 16/23 Subvention au lycée Aragon-Picasso de Givors

Délibération 17/23 Cantine scolaire : repas à 1 euro

17-23 ANNEXE convention cantine

Délibération 18/23 Demande de subvention de l'association des Cadets de la Gendarmerie Nationale de Lyon

18-23 ANNEXE convention Cadets gendarmerie

Délibération 19/23 Subventions de fonctionnement aux associations mornantaises

Délibération 20/23 Subventions spécifiques aux associations mornantaises

Délibération 21/23 Attribution d'une aide aux travaux à Monsieur AHADDAD

Délibération 22/23 Attribution d'une aide OPAH RU LEONARA

Délibération 23/23 Convention EPORA

23-23 ANNEXE convention EPORA

Délibération 24/23 Adhésion au groupement de commande proposé par la COPAMO pour mise en compatibilité du PLU avec le PLH approuvé le 24 janvier 2023

24-23 ANNEXE convention groupement de commande COPAMO PLU-PLH

Délibération 25/23 Opération de revitalisation du territoire - Petite ville de Demain - Mornant

25-23 ANNEXE convention Petites Villes de Demain

 

 

Conseil municipal du 30 janvier 2023

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Procès-verbal Conseil Municipal du 30 janvier 2023

Décision 01/23 du 10 janvier 2023 portant signature d’un bail

 

Délibération 01-23 Rapport d’orientation budgétaire 2023

01-23 Annexe DOB 2023

Délibération 02-23 Demande de subventions au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux et dela Dotation de soutien à l'Investissement local 2023

Délibération 03-23 Aide à l’acquisition de composteurs

Délibération 04-23 Convention pour le dépôt d'une œuvre d'art de Jeanne BARDEY par le Centre National des Arts

04 -23 Annexe convention CNAP

 

Année 2022

 

Conseil municipal du 19 décembre 2022

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Procès-verbal Conseil Municipal du 19 décembre 2022

Décision 14/22 du 03 novembre 2022 portant attribution du marché de travaux relatif aux travaux de rénovation globale des toilettes de l’école maternelle le petit prince – lot 1 plomberie 

Décision 15/22 du 03 novembre 2022 portant attribution du marché de travaux relatif aux travaux de rénovation globale des toilettes de l’école maternelle le petit prince – lot 2 cloisons 

Décision 16/22 du 03 novembre 2022 portant attribution du marché de travaux relatif aux travaux de rénovation globale des toilettes de l’école maternelle le petit prince – lot 3 faïences 

Décision 17/22 du 03 novembre 2022 portant attribution du marché de travaux relatif aux travaux de rénovation globale des toilettes de l’école maternelle le petit prince – lot 4 électricité 

Décision 18/22 du 14 novembre 2022 portant attribution d’un mandat spécial à Madame Pascale CHAPOT, Monsieur Patrick BERRET, Madame Dorothée RODRIGUES, Monsieur Gaël DOUARD et Monsieur Sébastien PONCET dans le cadre d’un déplacement au congrès national des Maires du 22 au 24 novembre 2022 à Paris

Décision 19/22 du 23 novembre 2022 portant attribution du marché de fournitures courantes de marché d’achat de gaz naturel à l’entreprise Total Énergies

 

Liste des délibérations CM du 19 12 22

Délibération 107-22 Décision Modificative n°3 - Budget principal 2022

107-22 ARRETE ET SIGNATURES

107 -22 ANNEXE DÉCISION MODIFICATIVE

Délibération 108-22 Modification et création des Autorisations de Programmes Crédits de Paiement (AP/CP)

Délibération 109-22 Autorisation des dépenses d'investissement avant vote du budget 2023

Délibération 110-22 Adhésion à la centrale d’achats de la Région Auvergne Rhône Alpes

110-22 ANNEXE 1 Convention adhesion Centrale d'Achat Région AURA

110-22 ANNEXE 2 Convention d'adhésion Centrale d'achat Région AURA

Délibération 111-22 Convention de mise à disposition d’un agent municipal au CCAS

111-22 ANNEXE Convention de mise à disposition d'un agent municipal au CCAS

Délibération 112-22 Modification du tableau des effectifs

Délibération 113-22 Recrutement d’agents vacataires pour l’année 2023

Délibération 114-22 Revalorisation du Régime Indemnitaire des Fonctions et des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel des agents titulaires et contractuels de la commune de Mornant (RIFSEEP)

Délibération 115-22 Adoption d’un règlement pour le site du Lac de la Madone

115-22 ANNEXE 1 Règlement Lac de la Madone

115-22 ANNEXE 2 PLAN ACCES et INTERDICTION LAC MADONE 2

Délibération 116-22 Présentation du Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne Rhône Alpes pour l’exercice 2015 et suivants

116-22 ANNEXE 1 Présentation Rapport définitif CRC Auvergne Rhône Alpes

116-22 ANNEXE 2 Rapport définitif avec réponse Mairie CRC

Délibération 117-22 Solde de la subvention de fonctionnement au groupe scolaire Saint Thomas d’Aquin

Délibération 118-22 Demande de subvention à la Communauté de Communes du Pays Mornantais pour les animations culturelles Festiv’été 2023

Délibération 119-22 Attribution de subventions exceptionnelles

Délibération 120-22 Désignation de représentants de la commune au sein d’associations mornantaises

Délibération 121-22 Convention de partenariat avec le comité du Rhône de la Ligue contre le cancer

121-22 ANNEXE Convention de partenariat Espace sans tabac

Délibération 122-22 Attribution d’une aide aux travaux à Monsieur MOINE Jean-Louis

Délibération 123-22 Attribution d’une aide aux travaux de rénovation d’une devanture commerciale à Madame GARCIA CERRILLOS Bérénice, « Tant qu’il y aura des gourmands »

Délibération 124-22 Attribution d’une aide aux travaux à Madame et Monsieur Lucien BERAUD (dossier OPAH 008-22 / Mornant

Délibération 125-22 Déclassement de la parcelle BK274 après retrait de la boite postale par le groupe La Poste

Délibération 126-22 Dénomination de 2 passages sur la commune de Mornant

Délibération 127-22 Forêt de Mornant : inscription des coupes de bois pour l’année 2023

127-22 ANNEXE Coupe bois

Délibération 128-22 MIMO - Rapport annuel sur la qualité du service public de l’eau potable – exercice 2021

128-22 ANNEXE Rapport Annuel MIMO 2021

Délibération 129-22 Convention de mise à disposition d’un vélo à assistance électrique (VAE)

129-22 ANNEXE Convention de mise à disposition d’un vélo à assistance électrique (VAE) avec la COPAMO pdf

Délibération 130-22 Cession d’un local de la copropriété « Les Verchères » à la SCI Antigone la Mornantaise

130-22 ANNEXE Avis domanial local Lulu

Délibération 131-22 Autorisation municipale d’ouverture exceptionnelle des commerces le dimanche pour l’année 2023

 

Conseil municipal du 17 octobre 2022

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Procès-verbal Conseil Municipal du 17 octobre 2022

>>Décision 13-22 portant attribution du marché à procédure relatif à la Mission de maîtrise doeuvre pour la restructuration et l'aménagement du restaurant scolaire

Délibération 79-22 Attribution d’une aide aux travaux à Madame et Monsieur Martin CROCOMBETTE

Délibération 80-22 Attribution d’une aide aux travaux à Madame et Monsieur André MONDALAN

Délibération 81-22 Attribution d’une aide aux travaux à Madame et Monsieur Raoul PETERSCHMITT

Délibération 82-22 Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façade à Madame SARDINHA Carla et Monsieur MEUNIER Léo

Délibération 83-22 Cession ex-Centre technique départemental situé 1-3 rue du Stade à Mornant à MAIA Immobilier

83-22 ANNEXE Avis des domaines

Délibération 84-22 Convention de gestion du portail commun aux parcelles BK 372 et BK 373 à Mornant entre le Département du Rhône et la commune de Mornant

84-22 1_ANNEXE Projet convention Mornant CD69 portail BK 373 pdf

84-22 2_ANNEXE bis acte de vente ex CTD

Délibération 85-22 Dénomination de la venelle – Groupe scolaire Le Petit Prince

Délibération 86-22 Débat sur les orientations générales du PADD dans le cadre de la révision générale du PLU

86-22 ANNEXE PADD_Mornant_10_10_2022

Délibération 87-22 Cession d’un local de la copropriété « Les Verchères » situé 7 avenue du Souvenir à Mornant à la librairie Lulu

87-22 ANNEXE Avis domanial du local 7 avenue du souvenir

Délibération 88-22 Modification des membres de la commission Appel d’offres

Délibération 89-22 Modification des membres de la commission MAPA

Délibération 90-22 Modification des membres des commissions municipales

Délibération 91-22 Convention entre la commune de Mornant et le Groupement de gendarmerie départementale du Rhône sur le déport d’images de vidéoprotection

91-22 ANNEXE convention Report Images Mairie Mornant Gendarmerie Nationale

Délibération 92-22 Budget de la commune – exercice 2022 – décision modificative n°2

92-22 1_ANNEXE Rapport Budget de la commune 2022 DM n°2

92-22 2_ANNEXE Décision modificative 2 Budget

92-22 3_ANNEXE Signatures

Délibération 93-22 Admission de titres en non-valeur

93-22 ANNEXE Liste des Nons Valeurs 2022https://www.ville-mornant.fr/upload/93-22%20ANNEXE%20Liste%20des%20Nons%20Valeurs%202022.pdf

Délibération 94-22 Souscription à un emprunt bancaire

94-22 ANNEXE contrat de prêt

Délibération 95-22 Demande de subvention à l’agence nationale du Sport- Programme 5000 équipements de proximité

Délibération 96-22 Demande de subvention à l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse

Délibération 97-22 Rétrocession de trois concessions perpétuelles

Délibération 98-22 Règlement relatif au remboursement des frais des agents de la collectivité

98-22 ANNEXE Frais de remboursement des agents

Délibération 99-22 Autorisations exceptionnelles d’absence des agents de la commune de Mornant

Délibération 100-22 Emplois ouvrant droit aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires

Délibération 101-22 Mise en place d’astreintes au sein des services municipaux

Délibération 102-22 Modalités d’attribution de l’avantage en nature « Repas »

Délibération 103-22 Modification du tableau des effectifs 

Délibération 104-22 Adoption du règlement interne d’attribution des subventions de la commune de Mornant

104-22 ANNEXE Règlement d'attribution de subventions aux associations

Délibération 105-22 Attribution de subventions spécifiques

Délibération 106-22 Dénomination de l’aire de jeu inclusive Clos Fournereau 

 

Conseil municipal du 12 septembre 2022

>>Décisions du maire

>>Délibération 73-22 Installation d'une nouvelle conseillère municipale

>>Délibération 74-22 Délégation du Conseil municipal au Maire

>>Délibération 75-22 Vote du montant des indemnités de fonction dans le respect de l'enveloppe indemnitaire globale

>>Délibération 76-22 Majoration des indemnités de fonction

>>Délibération 77-222 Adoption d'un guide interne de commande publique

>>Délibération 78-22 Adoption du guide des acquisitions et cessions de la commune de Mornant

>>Procès verbal conseil municipal du 12 septembre 2022

 

Conseil municipal du 27 juin 2022

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision

>>Procès verbal Conseil municipal du 27 juin 2022

 

Conseil municipal du 16 mai 2022

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision

 

Conseil municipal du 21 mars 2022

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision

>>Téléchargez le PV détaillé

 

Conseil municipal du 7 février 2022

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision

 

Année 2021

 

Téléchargez le rapport d'orientations budgétaires 2021

Conseil municipal du 13 décembre 2021

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision

 

Conseil municipal du 27 septembre 2021

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision

 

Conseil municipal du 14 juin 2021

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision

>>Téléchargez le PV détaillé

 

Conseil municipal du 29 mars2021

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision

 

Conseil municipal du 22 février 2021

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision

 

Conseil municipal du 25 janvier 2021

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision

 

Année 2020

 

Conseil municipal du 16 novembre 2020

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision

 

Conseil municipal du 28 septembre 2020

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision
 

Conseil municipal du 10 juillet 2020

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision
 

Conseil municipal du 3 juin 2020

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision
 

Conseil municipal du 23 mai 2020

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision

 

Conseil municipal du 2 mars 2020

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision

 

Conseil municipal du 27 janvier 2020

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision

>>Téléchargez le rapport d'orientations budgétaires 2020


 

ORDRES DU JOUR ET COMPTES-RENDUS DE 2015 À 2019

















 


Ces articles pourraient aussi vous plaire...

Restez connecté !

L'ACTU et la newsletter


Chaque semaine, recevez l'essentiel de Mornant pour savoir tout ce qu'il se passe dans votre ville.

JE M'ABONNE

e-Mornantais


Sur @mornant, la Mairie de Mornant répond à toutes vos questions pratiques. A votre service du lundi au vendredi.

POSEZ VOTRE QUESTION

Restez connecté


Suivez-nous sur les réseaux sociaux.